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Checklist, édition novembre 2026

Checklist Qualiopi V10 : les 7 critères, leurs 33 indicateurs et les preuves à préparer

Les 7 critères du référentiel national qualité et leurs 33 indicateurs, avec les preuves que l’auditeur peut demander : pour vérifier votre organisation avant l’audit et repérer ce qui manque.

  • Les 7 critères, regroupés avec leurs 33 indicateurs
  • Pour chaque indicateur, des exemples de preuves, et deux colonnes à remplir : où sont vos preuves, où vous en êtes
  • Des marqueurs pour repérer les indicateurs modifiés par la V10, revus en surveillance, propres aux formations certifiantes ou aux CFA

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Ce que vous trouverez dans la checklist

4 parties pour passer du texte officiel à votre plan d’action.

  1. Le mode d’emploi

    Comment remplir la checklist, et les marqueurs : V10, surveillance, certifiantes, CFA.

  2. Les 33 indicateurs, critère par critère

    Ce que demande chaque indicateur, et des exemples de preuves.

  3. Vos preuves et votre avancement

    Pour chaque indicateur : où sont vos preuves, et où vous en êtes.

  4. Votre plan d’action

    Classer les écarts en trois priorités.

Les 7 critères et leurs 33 indicateurs

Les libellés sont résumés : le texte officiel est celui du décret n° 2026-728. Les indicateurs 14, 15, 20, 29 et 33 sont propres à l’apprentissage.

Critère Indicateurs
1. Information du public 1. Informer le public ; 2. Indicateurs de résultats ; 3. Résultats des certifications
2. Objectifs et conception 4. Analyser le besoin ; 5. Définir les objectifs ; 6. Adapter contenus et modalités ; 7. Assurer la certification ; 8. Positionner à l’entrée
3. Adaptation, accompagnement et suivi 9. Informer du déroulement ; 10. Adapter et accompagner ; 11. Évaluer les acquis ; 12. Engagement et prévention des violences ; 13. Alternance ; 14. Accompagner les apprentis ; 15. Informer les apprentis ; 16. Présenter aux évaluations
4. Moyens pédagogiques et techniques 17. Moyens et locaux ; 18. Coordonner les intervenants ; 19. Ressources et suivi ; 20. Mobilité, handicap, gouvernance
5. Compétences des personnels 21. Compétences des intervenants ; 22. Compétences des salariés
6. Environnement professionnel 23. Veille réglementaire ; 24. Veille emplois et métiers ; 25. Veille pédagogique ; 26. Handicap ; 27. Sous-traitance ; 28. Situation de travail ; 29. Insertion et poursuite d’études
7. Appréciations et amélioration continue 30. Appréciations ; 31. Réclamations ; 32. Amélioration continue ; 33. Évaluation des enseignements

Pour chaque indicateur, la checklist donne ce qu’il demande, des exemples de preuves, et deux colonnes à remplir : où sont vos preuves, où vous en êtes.

Pour qui ?

Vous préparez votre premier audit

Pour savoir quelles preuves réunir.

Vous êtes déjà certifié

Pour vérifier vos preuves avant la surveillance.

Vous êtes référent qualité

Pour suivre la conformité toute l’année.

Rédigé par Ange Maillet

Consultant expert, fondateur d’ICFC. Un consultant issu du terrain : formation, ingénierie pédagogique et de certification, direction d’organisme de formation.

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Questions fréquentes

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33 indicateurs, répartis en 7 critères, depuis le 1er novembre 2026 (décret n° 2026-728). Pour un organisme qui réalise des actions de formation, hors CFA, le guide de lecture en retient 27 applicables.

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